Marc Cimamonti


De: Marc CIMAMONTI
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
avocat général à la Cour de cassation
procureur général près la cour d'appel de Versailles
Groupe:
Cour de cassation
Cour d'appel de Versailles
cour_cassation
cour_appel="Versailles"
magistrat="Procureur"
JORFTEXT000037534556(source JORF)
nomination
28 Octobre 201828/10/2018
De: Cimamonti (Marc, Pascal, François)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lyon. Chevalier du 25 octobre 2005
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-10-25"
JORFTEXT000031502339(source JORF)
promotion
22 Novembre 201522/11/2015
De: Marc CIMAMONTI
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
président ou de procureur de la République d'un tribunal de grande instance
Remplace:Mme Chantal ARENS
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
tribunal
tribunal_grande_instance="de grande instance"
conseil_administration
JORFTEXT000027333161(source JORF)
nomination
21 Avril 201321/04/2013
De: Marc Cimamonti
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Toulon
Objet:
avocat général près la cour d'appel de Lyon
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lyon
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
JORFTEXT000025338969(source JORF)
nomination
08 Février 201208/02/2012
De: Cimamonti (Marc, Pascal, François)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Toulon ; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice et des libertés
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000022056161(source JORF)
nomination
04 Avril 201004/04/2010
De: Marc CIMAMONTI
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
Avocat général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Toulon
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Toulon
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulon"
JORFTEXT000020724042(source JORF)
nomination
11 Juin 200911/06/2009
De: Marc Cimamonti
vice-procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
Procureur de la République adjoint
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
JORFTEXT000000268967(source JORF)
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Cimamonti (Marc, Pascal)
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Marseille ; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Marc Cimamonti
susbtitut chargé du secrétariat général du parquet du tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
Procureur de la République adjoint
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
JORFTEXT000000732174(source JORF)
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Marc Cimamonti
substitut chargé du secrétariat général du parquet, du second grade
Objet:
au premier grade, premier groupe
JORFTEXT000000738518(source JORF)
élévation
29 Octobre 199529/10/1995
De: Cimamonti (Marc)
secrétaire général du parquet de Paris
Objet:
Tableau d'avancement 1995 (magistrature)
Inscrits: 654
JORFTEXT000000188629(source JORF)
inscription
01 Juillet 199501/07/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.